Composant horloger à base de verre photostructurable

Brevet suisse · CH709731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709731
Numéro de demande
CH000851/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 juin 2014
Publié
15 déc. 2015
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 99/00 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
Fascicules
15.12.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  2. 15 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thierry Hessler

2024 St-Aubin

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Philippe Dubois

2074 Marin

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