Strumento di geodesia
Brevet suisse · CH709765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709765
- Numéro de demande
- CH000766/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2015
- Publié
- 15 déc. 2015
- Délivré
- 15 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01C 1/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G05D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G01C1/02 (2013-01-01)G01C15/00 (2017-08-01)G01D3/00 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2014-116086 04.06.2014
- Fascicules
- 15.06.2021 B115.12.2015 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 15 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.