Schieberventil

Brevet suisse · CH709767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709767
Numéro de demande
CH000786/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2015
Publié
15 déc. 2015
Délivré
31 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 25/04 (2006.01)
//H01L 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014-117035 05.06.2014
Fascicules
31.01.2017 B1
15.12.2015 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 31 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  7. 15 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

Parties

Titulaire

SMC Corporation

14-1, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku / Tokyo, JP

Mandataire

Seifert & Partner

Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Tsuneo Ishigaki

Ibaraki, JP

Hiromi Shimoda

Ibaraki, JP

Hiroshi Ogawa

Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.