Kratzbeständiges optisches Element
Brevet suisse · CH709768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709768
- Numéro de demande
- CH000794/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2015
- Publié
- 15 déc. 2015
- Délivré
- 31 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 1/14 (2015.01)C03C 17/42 (2006.01)G02B 1/111 (2015.01)
- Classes CPC
- G02B1/14 (2015-01-15)G02B1/111 (2015-01-15)C03C17/42 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 102014108058.0 06.06.2014
- Fascicules
- 31.01.2019 B115.12.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 15 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.