Instrument de mesure du temps

Brevet suisse · CH709782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709782
Numéro de demande
CH000547/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 juin 2014
Publié
31 déc. 2015
Radié
6 août 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/34 (2006.01)
G04C 17/02 (2006.01)
Fascicules
31.12.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2018

  2. 31 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Rosset

1242 Satigny

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Jean-Pierre Rosset

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.