Systeme de traitement par rayonnements

Brevet suisse · CH709788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH709788
Numéro de demande: CH000915/2014
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 17 juin 2014
Publié: 31 déc. 2015
Délivré: 14 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard: 16 juin 2034
Prochaine annuité due: 30 juin 2026
Classes CIB: G06F 19/00 (2011.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Fascicules: 14.07.2017 B1
31.12.2015 A1
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
16 janv. 2018
Adresse modifiée
Titulaire
Intuitive Therapeutics SA, c/o JURITZ SA, Av. Ritz 33, CP 2135, 1950 Sion → Intuitive Therapeutics SA, rue des Jordils 40, 1025 St-Sulpice
Publié dans Swissreg le 16.01.2018
14 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
3 nov. 2016
Adresse modifiée
Titulaire
Swiss Summit Service Center SA, c/o Juritz SA, Avenue Ritz 33, 1950 Sion → Intuitive Therapeutics SA, c/o JURITZ SA, Av. Ritz 33, CP 2135, 1950 Sion
Publié dans Swissreg le 03.11.2016
31 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2015

Parties

Titulaire

Intuitive Works SA

Intuitive Therapeutics SA

rue des Jordils 40, 1025 St-Sulpice

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

André Martin

1028 Préverenges

Daniel Salzmann

1162 Saint-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.