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Brevet suisse · CH709800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709800
Numéro de demande
CH000948/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
31 déc. 2015
Délivré
14 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H05K 5/06 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
Classes CPC
H05K5/069 (2013-01-01)
G04B37/08 (2013-01-01)
G01D11/24 (2017-08-01)
H05K5/0213 (2013-01-01)
H04M1/026 (2013-01-01)
Fascicules
14.12.2018 B1
31.12.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 14 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

  7. 31 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Germiquet

2515 Prêles

Michael Stalder

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.