Poutre comprenant une isolation intégrée
Brevet suisse · CH709822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709822
- Numéro de demande
- CH001028/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2014
- Publié
- 31 déc. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04C 3/29 (2006.01)E04B 2/08 (2006.01)E04B 2/70 (2006.01)
- Classes CPC
- E04C3/29 (2013-01-01)E04B2/08 (2013-01-01)E04B2/702 (2013-01-01)
- Priorité
- FR 1455825 24.06.2014
- Fascicules
- 28.02.2019 B131.12.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 19 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- BEAMBLOCK SA, Route de la Chapelle 1, 1902 Evionnaz → H.C.F., 2 Impasse Roch, 39380 BANS, France
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 28 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
1 entrée antérieure
- 31 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
74230 Manigod, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.