Wegepflegegerät
Brevet suisse · CH709835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709835
- Numéro de demande
- CH000668/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 31 déc. 2015
- Délivré
- 28 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01C 23/08 (2006.01)E01C 19/15 (2006.01)
- Classes CPC
- E01C23/08 (2013-01-01)E01C19/15 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2014 006 833.1 13.05.2014
- Fascicules
- 28.06.2019 B131.12.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 17 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 14 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2023
- 28 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 7 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Andreas Thomae, Auf der Reiten 18, 83486 Ramsau, Allemagne, Metallvielfalten UG (haftungsbeschränkt), Im Reichfeld 7, 83486 Ramsau, Allemagne → Andreas Thomae, Auf der Reiten 18, 83486 Ramsau, Allemagne, Metallvielfalten UG (haftungsbeschränkt), Im Reichlfeld 7, 83486 Ramsau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 9 nov. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2017
- 31 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
Parties
Titulaire
83486 Ramsau, DE
Im Reichlfeld 7, 83486 Ramsau, DE
Inventeur
83486 Ramsau, DE
83486 Ramsau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.