Tauchboot

Brevet suisse · CH709849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709849
Numéro de demande
CH001017/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 juil. 2014
Publié
15 janv. 2016
Radié
27 févr. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
B63G 8/08 (2006.01)
B63H 1/36 (2006.01)
Fascicules
15.01.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  2. 15 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

Parties

Titulaire

Daniel Bertschi

Heideggstrasse 50, 6284 Gelfingen

Inventeur

Daniel Bertschi

6284 Gelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.