Hörsystem mit anwenderspezifischer Programmierung
Brevet suisse · CH709873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709873
- Numéro de demande
- CH000988/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 15 janv. 2016
- Radié
- 5 oct. 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 01047/14 09.07.2014
- Fascicules
- 15.01.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2018
- 15 janv. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.