Strumento di geodesia
Brevet suisse · CH709874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709874
- Numéro de demande
- CH000955/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2015
- Publié
- 15 janv. 2016
- Délivré
- 15 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01C 1/04 (2006.01)G01C 17/34 (2006.01)
- Classes CPC
- G01C1/04 (2013-01-01)G01C15/002 (2013-01-01)G01C17/34 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2014-141307 09.07.2014
- Fascicules
- 15.07.2019 B115.01.2016 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
1 entrée antérieure
- 15 janv. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.