Montre comportant une boîte
Brevet suisse · CH709875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709875
- Numéro de demande
- CH000909/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 15 janv. 2016
- Délivré
- 15 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 37/08 (2006.01)G04B 37/05 (2006.01)//G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/08 (2013-01-01)G04B37/05 (2013-01-01)G04B37/22 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 992/14 01.07.2014
- Fascicules
- 15.03.2019 B115.01.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 29 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group Research and Development SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
1 entrée antérieure
- 15 janv. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.