Ensemble démontable d'horlogerie

Brevet suisse · CH709903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709903
Numéro de demande
CH001101/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 juil. 2014
Publié
29 janv. 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 29/02 (2006.01)
Fascicules
29.01.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.02.2020

  2. 29 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dave Mangin

1341 L'Orient

Sylvain Maréchal

39220 Bois-d'Amont, FR

Benoît Junod

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.