Verdeckttürband

Brevet suisse · CH709945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709945
Numéro de demande
CH001027/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2015
Publié
29 janv. 2016
Délivré
15 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E05D 3/06 (2006.01)
Classes CPC
E05D3/06 (2013-01-01)
Priorité
DE 20 2014 103 324.6 18.07.2014
Fascicules
15.03.2019 B1
29.01.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

  7. 29 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

Parties

Titulaire

Bartels Systembeschläge GmbH

Gewerbegebiet Echternhagen 2, 32689 Kalletal-Hohenhausen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Albert Bartels

32657 Lemgo, DE

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