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Brevet suisse · CH709948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709948
Numéro de demande
CH001125/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2014
Publié
29 janv. 2016
Délivré
15 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/001 (2013-01-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2019 B1
29.01.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

7 entrées antérieures
  1. 15 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

  2. 30 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.10.2018

  3. 4 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.05.2018

  4. 4 mai 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane → RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Rue du Bois Noir 18, CP 93, 2053 Cernier

    Publié dans Swissreg le 04.05.2018

  5. 11 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  6. 11 août 2016

    Transféré

    Titulaire
    Le Cercle des Horlogers SA, Rue Neuve 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA, Au Passage du Roy 22, c/o Fanny Brossard Stähli, 2206 Les Geneveys-Coffrane

    Publié dans Swissreg le 11.08.2016

  7. 29 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

Parties

Titulaire

RED & WHITE INTELLECTUAL PROPERTY MANAGEMENT SA

Rue du Bois Noir 18 CP 93, 2053 Cernier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Alain Schiesser

2013 Colombier

Nicolas Herren

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.