Balancier à réglage d'inertie

Brevet suisse · CH710017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710017
Numéro de demande
CH001277/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 août 2014
Publié
29 févr. 2016
Radié
25 mars 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/04 (2006.01)
Fascicules
29.02.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2022

  2. 29 févr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Emmanuel Graf

2400 Le Locle

Marc Stranczl

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.