Leuchte mit magnetischer Befestigung
Brevet suisse · CH710027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710027
- Numéro de demande
- CH001293/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 août 2014
- Publié
- 29 févr. 2016
- Radié
- 2 oct. 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21S 8/06 (2006.01)F21V 21/096 (2006.01)
- Fascicules
- 29.02.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2017
- 29 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.