Paneel
Brevet suisse · CH710043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710043
- Numéro de demande
- CH000320/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 mars 2015
- Publié
- 29 févr. 2016
- Radié
- 26 mars 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04F 13/09 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2014 103 957.0 25.08.2014
- Fascicules
- 29.02.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2018
- 29 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Titulaire
Thomas Brouwers
82396 Pähl, DE
Giovanni Tomaso Origoni
6215 Beromünster
Inventeur
Thomas Brouwers
82396 Pähl, DE
Giovanni Tomaso Origoni
6215 Beromünster
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.