Procédé de renforcement pour composant d'horlogerie

Brevet suisse · CH710099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710099
Numéro de demande
CH001389/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 sept. 2014
Publié
15 mars 2016
Radié
19 juin 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
B23H 9/00 (2006.01)
C23C 26/00 (2006.01)
Fascicules
15.03.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

  2. 15 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alexandre Chiuvé

1212 Grand-Lancy

Luc de Siebenthal

1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.