Vorrichtung zur Behandlung der Oberfläche einer Eisbahn
Brevet suisse · CH710102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710102
- Numéro de demande
- CH001079/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 15 mars 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 4/02 (2006.01)A63C 19/12 (2006.01)F25C 5/00 (2018.01)
- Classes CPC
- E01H4/023 (2013-01-01)A63C19/12 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2014 013 074.6 09.09.2014
- Fascicules
- 15.05.2019 B115.03.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 15 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.