Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH710111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710111
- Numéro de demande
- CH001299/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2015
- Publié
- 15 mars 2016
- Délivré
- 30 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 19/28 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B3/041 (2013-01-01)G04B19/283 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2014-183403 09.09.2014
- Fascicules
- 30.04.2020 B115.03.2016 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
1 entrée antérieure
- 15 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.