Mécanisme de sonnerie

Brevet suisse · CH710189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710189
Numéro de demande
CH001438/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 sept. 2014
Publié
31 mars 2016
Radié
8 nov. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
G04B 21/04 (2006.01)
Fascicules
31.03.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 7 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2022

  3. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  4. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 16 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.08.2016

  6. 31 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2016

Parties

Titulaire

CompliTime SA

Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

David Bernard

2034 Peseux

Florian Corneille

25700 Mathay, FR

Thomas Dietrich

2014 Bôle

Stephen Forsey

2416 Les Brenets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.