Pièce d'engrenage
Brevet suisse · CH710214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710214
- Numéro de demande
- CH000195/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 15 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16H 55/14 (2006.01)F16H 55/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310355829.9 15.08.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/081545 03.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/021831 19.02.2015
- Fascicules
- 15.11.2016 B1
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 juin 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, Postfach 831, 6301 Zug → Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
- 15 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 5 mai 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6304 Zug → Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, Postfach 831, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 05.05.2016
1 entrée antérieure
- 17 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Zhejiang 315191, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.