Sitzmöbel

Brevet suisse · CH710266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710266
Numéro de demande
CH001595/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 oct. 2014
Publié
29 avr. 2016
Radié
11 sept. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47C 5/06 (2006.01)
Fascicules
29.04.2016 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  2. 29 avr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

Parties

Inventeur

Dietmar Fissi

70469 Stuttgart, DE

Harald Würl

90542Eckental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.