Organe de commande télescopique

Brevet suisse · CH710271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710271
Numéro de demande
CH001614/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
29 avr. 2016
Délivré
15 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/043 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2019 B1
29.04.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

  6. 29 avr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daniel Matteazzi

1341 L'Orient

Sébastien Briswalter

68480 Pfetterhouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.