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Brevet suisse · CH710307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710307
Numéro de demande
CH001544/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2015
Publié
29 avr. 2016
Délivré
31 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
G04C 3/04 (2006.01)
G04C 3/08 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04C3/04 (2013-01-01)
G04C3/08 (2017-08-01)
G04C5/00 (2013-01-01)
G04B17/06 (2013-01-01)
Priorité
EP 14190560.4 27.10.2014
Fascicules
31.05.2022 B1
29.04.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 31 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

  7. 6 déc. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.12.2018

  8. 29 avr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

Parties

Titulaire

HUBLOT SA, Genève

30, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Mathias Buttet

1125 Monnaz

Jean-Michel Blumenthal

1290 Chavannes-des-Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.