Träger für eine Optik eines Punktleuchtmittels

Brevet suisse · CH710391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710391
Numéro de demande
CH001777/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 nov. 2014
Publié
31 mai 2016
Radié
4 oct. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
F21V 17/06 (2006.01)
*F21Y 101/00 (2016.01)
Fascicules
31.05.2016 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2021

  2. 17 oct. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  3. 31 mai 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

Regent Beleuchtungskörper AG

Dornacherstrasse 390, 4053 Basel

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

Stephan Pieper

4127 Birsfelden

Kornelius Reutter

4056 Basel

Peter Boss

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.