Matratze
Brevet suisse · CH710392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710392
- Numéro de demande
- CH001780/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2014
- Publié
- 31 mai 2016
- Délivré
- 28 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 27/15 (2006.01)A47C 27/12 (2006.01)
- Classes CPC
- A47C27/15 (2013-01-01)A47C27/121 (2018-08-01)
- Fascicules
- 28.09.2018 B131.05.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 22 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Home24 AG, Greifswalder Strasse 212-213, 10405 Berlin, Allemagne → home24 SE, Otto-Ostrowski-Strasse 3, 10249 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 28 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Home24 GmbH, Greifswalder Strasse 212-213, 10405 Berlin, Allemagne → Home24 AG, Greifswalder Strasse 212-213, 10405 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.06.2016
- 31 mai 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
10345 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.