Virole élastique

Brevet suisse · CH710396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710396
Numéro de demande
CH001790/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 nov. 2014
Publié
31 mai 2016
Radié
7 juin 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/34 (2006.01)
Fascicules
31.05.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2019

  2. 31 mai 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.