Kopfbedeckung
Brevet suisse · CH710399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710399
- Numéro de demande
- CH001794/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 nov. 2014
- Publié
- 31 mai 2016
- Radié
- 12 déc. 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A42B 1/04 (2006.01)A63B 21/065 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
- 31 mai 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.