Pflanzengefäss

Brevet suisse · CH710400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710400
Numéro de demande
CH001795/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
31 mai 2016
Délivré
31 août 2018
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
E04F 11/18 (2006.01)
Classes CPC
A01G9/02 (2013-01-01)
E04F11/1853 (2013-01-01)
E04F2011/1823 (2013-01-01)
E04F2011/188 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2018 B1
31.05.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 8 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.02.2024

  4. 30 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  5. 31 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  6. 31 mai 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

Rohner AG, Spenglerei-Sanitär und Metall-Design

Rohner AG Spenglerei-Sanitär und Metall-Design

Alte Haslenstrasse 3, 9053 Teufen

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Marcel Rohner

9053 Teufen

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