Abfallbehälter
Brevet suisse · CH710408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710408
- Numéro de demande
- CH001816/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 31 mai 2016
- Délivré
- 28 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65F 1/16 (2006.01)B65F 1/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B65F1/1607 (2016-05-01)B65F1/068 (2013-01-01)B65F2210/148 (2013-09-03)
- Fascicules
- 28.02.2020 B131.05.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 23 déc. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2017
1 entrée antérieure
- 31 mai 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Inventeur
8820 Wädenswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.