Mouvement horloger

Brevet suisse · CH710409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710409
Numéro de demande
CH001821/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 nov. 2014
Publié
31 mai 2016
Radié
17 juil. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04F 3/02 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Fascicules
31.05.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2020

  2. 31 mai 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Paulo Bravo

2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.