Eisfeldbeleuchtung

Brevet suisse · CH710411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710411
Numéro de demande
CH001824/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
26 nov. 2014
Publié
31 mai 2016
Radié
4 oct. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
A63C 19/10 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Fascicules
31.05.2016 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2021

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 31 mai 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

HS TECHNICS AG

Lerzenstrasse 21, 8953 Dietikon

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

Roman Schleuniger

8902 Urdorf

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