Boîte de montre

Brevet suisse · CH710451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710451
Numéro de demande
CH001896/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
31 août 2018
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 37/11 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/11 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2018 B1
15.06.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  6. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10 Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Laurent Morel

39400 Bellefontaine, FR

Francis Cretin

39220 Bois d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.