Montre musicale

Brevet suisse · CH710457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710457
Numéro de demande
CH001904/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
10 déc. 2014
Publié
15 juin 2016
Radié
11 févr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
G10F 1/06 (2006.01)
//G04B 21/12 (2006.01)
Fascicules
15.06.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2021

  2. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Van Cleef & Arpels SA

Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne

Radiée du registre

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Joao Paulo Duarte

1196 Gland

Pierre Favre

1247 Anières

Gregory Gauthier

1264 Saint-Cergue

Jérôme Siegrist

1268 Begnins

Nicolas Stalder

74580 Viry, FR

Mathieu Guillaume

74940 Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.