Mélange répulsif contre les tiques

Brevet suisse · CH710459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710459
Numéro de demande
CH001909/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
10 déc. 2014
Publié
15 juin 2016
Radié
19 oct. 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
A01N 65/24 (2009.01)
A01N 65/06 (2009.01)
A01P 17/00 (2006.01)
Fascicules
15.06.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.10.2017

  2. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.