Wasserfahrzeug
Brevet suisse · CH710464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710464
- Numéro de demande
- CH001920/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 déc. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Radié
- 11 mai 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B63B 35/73 (2006.01)B63H 16/20 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2018
- 8 mars 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 15 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.