Pièce d'horlogerie avec lunette de commande

Brevet suisse · CH710493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710493
Numéro de demande
CH001926/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
15 juin 2016
Délivré
28 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04G 21/08 (2010.01)
G04B 19/28 (2006.01)
G04G 17/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/283 (2013-01-01)
G04G17/08 (2013-01-01)
G04G21/08 (2013-01-01)
Fascicules
28.12.2018 B1
15.06.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 28 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2018

  6. 15 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierry Vuille

2207 Coffrane

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

David Hoover

1315 La Sarraz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.