Fahrradfelge
Brevet suisse · CH710516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710516
- Numéro de demande
- CH002008/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 déc. 2014
- Publié
- 30 juin 2016
- Radié
- 22 déc. 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B60B 21/02 (2006.01)B60B 5/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.06.2016 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2017
- 15 juil. 2017
Transféré
- Titulaire
- George Cant, Unit 3, Hawkesbury Avenue, 2099 Dee Why, Australie, Jean-Paul Ballard, Wettingerstrasse 1, 8800 Thalwil → Jean-Paul Ballard, Wettingerstrasse 1, 8800 Thalwil
Publié dans Swissreg le 15.07.2017
- 21 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 30 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
George Cant
2099 Dee Why, AU
Jean-Paul Ballard
8800 Thalwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.