Mécanisme de calendrier d'horlogerie

Brevet suisse · CH710580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710580
Numéro de demande
CH002037/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 déc. 2014
Publié
30 juin 2016
Radié
17 sept. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
//G04B 19/257 (2006.01)
Fascicules
30.06.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2020

  2. 30 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Goeller

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.