Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH710582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710582
Numéro de demande
CH002014/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
30 juin 2016
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 37/08 (2006.01)
G04B 37/11 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/085 (2013-01-01)
G04B37/082 (2013-01-01)
G04B37/113 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2018 B1
15.09.2016 A8
30.06.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 5 déc. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mauron et Musy, Le Carro 2, 1566 Saint Aubin FR → Mauron Musy SA, chemin du Carro 2, 1566 Saint Aubin (FR)

    Publié dans Swissreg le 05.12.2019

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  7. 15 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

  8. 8 juil. 2016

    Rectifié

    Inventeur
    Christophe Musy, Route de la Ria 40, 1567 Delley → Christophe Musy, Route de la Ria 40, 1567 Delley, Eric Mauron, Drussy 28, 1473 Châtillon

    Publié dans Swissreg le 08.07.2016

1 entrée antérieure
  1. 30 juin 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.