Garvorrichtung mit Heizplatte
Brevet suisse · CH710584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710584
- Numéro de demande
- CH000575/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 31 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J37/067 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 13 290 269.3 04.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072009 14.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/062859 07.05.2015
- Fascicules
- 31.08.2018 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 4 mai 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
67140 Stotzheim, FR
67150 Gerstheim, FR
80798 München, DE
80636 München, DE
81927 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.