Composant électromécanique et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH710600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710600
Numéro de demande
CH000021/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2015
Publié
15 juil. 2016
Délivré
13 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02N 1/00 (2006.01)
H03H 9/17 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
Classes CPC
H02N1/00 (2013-01-01)
H03H9/17 (2013-01-01)
B81B3/0021 (2016-11-01)
Fascicules
13.03.2020 B1
15.07.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  6. 15 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

Parties

Titulaire

Sigatec SA

Route des Iles 20, 1950 Sion

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Marc-André Glassey

1967 Bramois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.