Sanitär-Trägerwand

Brevet suisse · CH710642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710642
Numéro de demande
CH000076/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 janv. 2015
Publié
29 juil. 2016
Radié
26 mars 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04C 2/52 (2006.01)
E04C 2/20 (2006.01)
//E03C 1/32 (2006.01)
//E03D 11/14 (2006.01)
Fascicules
29.07.2016 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2018

  2. 29 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

Parties

Titulaire

Philippe Kaiser c/o Einbaubad-Systeme GmbH

Schönaustrasse 51, 4058 Basel

Inventeur

Philippe Kaiser

4047 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.