Eléments décoratifs mobiles

Brevet suisse · CH710682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710682
Numéro de demande
CH000112/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2015
Publié
15 août 2016
Délivré
28 févr. 2020
Radié
28 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/0291 (2013-01-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2020 B1
15.08.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 28 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  3. 7 nov. 2019

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 07.11.2019

  4. 5 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2019

  5. 15 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

Parties

Titulaire

Chopard Technologies SA

Rue du Temple 1, 2114 Fleurier

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Guy Bove

1290 Versoix

Richard Hiltbrunner

1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.