Mécanisme d'échappement

Brevet suisse · CH710685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710685
Numéro de demande
CH000116/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2015
Publié
15 août 2016
Délivré
15 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
//G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B15/10 (2013-01-01)
G04B15/14 (2013-01-01)
G04B17/06 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2019 B1
30.12.2016 A8
15.08.2016 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  4. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 15 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

5 entrées antérieures
  1. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  2. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 4 nov. 2016

    Rectifié

    Inventeur
    Stréphane Oes, Orée du Bois 17, 2300 La Chaux-de-Fonds, Matthieu Kummer, Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Matthieu Kummer, Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds, Stéphane Oes, Orée du Bois 17, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 04.11.2016

  5. 15 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

Parties

Titulaire

Sowind SA

Sowind S.A.

Place Girardet 1, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Matthieu Kummer

2300 La Chaux-de-Fonds

Stéphane Oes

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.