Composant en titane-molybdène comprenant une couche de surface céramisée et procédé de céramisation

Brevet suisse · CH710708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH710708
Numéro de demande
CH000176/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2015
Publié
15 août 2016
Délivré
30 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C25D 11/26 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
C25D11/26 (2013-01-01)
C25D11/026 (2015-10-01)
C25D11/024 (2013-01-01)
G04B37/223 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2020 B1
15.08.2016 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 28 mars 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  3. 28 mars 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Officine Panerai AG, 22, Hinterbergstrasse, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  4. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 30 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  8. 5 mars 2019

    Rectifié

    Inventeur
    Frédéric Dreyer-Gonzales, Rue du Temple 8, 1304 Cossonay-Ville, André Houriet, Route de Bellevue 20, 1400 Cheseaux-Norez → Frédéric Dreyer-Gonzales, Chemin du Miroir 72, 1090 La Croix-sur-Lutry, Arnaud Houriet, Rue B.-Savoye 48, 2610 St-Imier

    Publié dans Swissreg le 05.03.2019

1 entrée antérieure
  1. 15 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Frédéric Dreyer-Gonzales

1090 La Croix-sur-Lutry

Arnaud Houriet

2610 St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.