Schieberventil
Brevet suisse · CH710724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH710724
- Numéro de demande
- CH000179/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2016
- Publié
- 15 août 2016
- Délivré
- 15 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 27/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F16K27/044 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2015-025685 12.02.2015
- Fascicules
- 15.07.2021 B115.08.2016 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
4 entrées antérieures
- 22 déc. 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
- 20 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 26 févr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
- 15 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
Parties
Inventeur
Ibaraki, JP
Ibaraki, JP
Ibaraki, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.